CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

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GÉNÉRALITÉS

Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de régir les relations contractuelles entre la société BENATAR RALPH, dont le siège social est fixé au 32 rue de la Thibaudière 69007 Lyon, Siret 3225615070029, TVA intracommunautaire FR20322561507, APE 4759B, et le Client défini ci-dessous comme étant l'utilisateur du site www.ralphmusique.com et acceptant les présentes Conditions Générales de Vente.

Toutes autres conditions n'engagent la société BENATAR RALPH qu'après confirmation écrite de sa part.

Les informations figurant sur ce site ne sont données qu'à titre indicatif et peuvent être modifiées par la société BENATAR RALPH sans préavis.

Le seul fait de passer commande sur le site ralphmusique.com comporte l'acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente.

 

PRODUITS ET DISPONIBILITÉS

Les produits proposés à la vente font parti du catalogue en ligne du site ralphmusique.com et sont disponibles dans la limite des stocks.

Le catalogue est mis à jour régulièrement mais, dans le cas où un produit en rupture apparaît en stock, BENATAR RALPH ne peut être engagé pour responsable. En cas de commande d'un produit indisponible, le Client sera informé par l'intermédiaire de son compte Client, par email et/ou par téléphone dans les meilleurs délais.

Il arrive que certains produits soient affichés au catalogue et proposés à la vente sans être en stock physiquement dans notre magasin. Ces offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs.

Les marques citées et présentées sur le site ralphmusique.com sont des marques déposées par leurs propriétaires respectifs.

 

PRIX ET ÉCOTAXE

Les prix figurant sur le site ralphmusique.com sont exprimés en Euros et s'entendent toutes taxes comprises (TTC), hors frais de port. Ils peuvent être modifiés à tout moment et sans préavis.
A ce prix, il convient d'ajouter les frais de transport calculés en fonction du poids des articles commandés et du transporteur sélectionné par le Client. Les frais de ports sont précisés sur chaque fiche produit et dans le panier à la fin de la sélection des différents produits par le Client.

Le prix est payable comptant le jour de la commande. BENATAR RALPH se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment sans préavis. Cependant, les prix pratiqués seront ceux appliqués au moment de la commande dans la limite des stocks disponibles et sous réserve d'erreur typographique ou de modification du taux de TVA française. Tout changement de ce taux serait alors répercuté immédiatement sur les prix de vente.

 

Le site ralphmusique.com participe à l'écotaxe et facture au Client une «éco-participation » correspondant au coût de collecte et de recyclage du produit, de façon visible et inclue dans son prix de vente. Cette participation est affichée sur les fiches des produits concernés. Le Client pourra retrouver le montant de son « éco-participation » sur la facture de sa commande.

 

COMMANDE

Si le Client souhaite passer commande sur le site, il devra au préalable s'identifier. A cet effet, il remplira, selon les indications qui lui sont fournies en ligne, un formulaire mis à sa disposition où il fera figurer les informations nécessaires à son identification et notamment ses nom, prénom, numéro de téléphone, adresse postale et électronique, adresse de facturation et de livraison. Un complément d'information pourra lui être demandé par la suite pour assurer la qualité et la sécurité de la livraison. Toutes les informations sont présentées au Client en langue française.

Les données nominatives fournies par le Client ne sont pas diffusées à des tiers. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant à la société BENATAR RALPH par courrier et en justifiant de son identité.

Avant de valider sa commande, le Client prend connaissance des conditions générales de vente. Il les accepte en cliquant sur le bouton « continuer » pour valider son panier. Dès cet instant, la commande est enregistrée, et un numéro de commande est communiqué au Client ainsi qu'une confirmation à l'écran et/ou par courrier électronique. Les données enregistrées par la société BENATAR RALPH constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande.

Les commandes sont traitées à réception du paiement et selon la disponibilité des produits. Les commandes sont expédiées uniquement lorsqu’elles sont complètes. Dans le cas d’une rupture de stock définitive, la commande du ou des produits sera annulée et le Client sera remboursé du montant du ou des produits.

Il arrive que certains produits soient affichés au catalogue et proposés à la vente sans être en stock physiquement dans notre magasin. Ces offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs. La disponibilité de ces produits est indiquée à la société BENATAR RALPH par les fournisseurs eux-mêmes et ralphmusique.com affiche le délai de disponibilité sur chaque fiche produit concernée. Dans le cas d’une rupture de stock définitive, le Client sera remboursé du montant des frais engendrés.

 

PAIEMENT

La société BENATAR RALPH propose différents moyens de paiement sur son site www.ralphmusique.com :

• Par carte bancaire : (Carte Bleue, Visa, Eurocard, Mastercard acceptées en France métropolitaine).

• La validation de la commande par carte bancaire vaut mandat de payer le prix toutes taxes comprises de la commande.
  Grâce au protocole SSL, le Client pourra transmettre en toute sécurité le type de carte (Carte Bleue, Visa, Eurocard, Mastercard), le numéro de la carte bancaire, la date de validité et le cryptogramme.
  Si le règlement n'est pas parvenu sous dix jours, la commande sera annulée.

• Par Paypal : Le Client peut payer sa commande via son compte PayPal sans avoir à communiquer ses coordonnées de carte bancaire à chaque transaction. Les paiements par Paypal ne seront acceptés qu'en provenance d’un compte "vérifié" uniquement. Si le règlement n'est pas parvenu sous dix jours, la commande sera annulée.

• Par virement bancaire : Le Client nous fait parvenir son virement accompagné impérativement de son N° de commande pour permettre à BENATAR RALPH de l'identifier.
  Si le règlement n'est pas parvenu sous dix jours, la commande sera annulée.

• Par financement SOFIDIS en 3 ou 4 fois sans frais ou jusqu'à 10 mensualités. En cliquant sur financement par SOFIDIS au moment du choix du mode de paiement, le Client sera redirigé sur le site sécurisé du partenaire SOFIDIS pour remplir sa demande de crédit en quelques clics.
  Le Client doit remplir son dossier jusqu'au bout et renvoyer les documents demandés à SOFIDIS par courrier.
  Ce service est disponible uniquement pour les commandes en France métropolitaine pour un montant minimum de 350€.
  Dès confirmation de l'acceptation du dossier, la commande sera prise en charge.
  Si la confirmation n’est pas parvenue à BENATAR RALPH sous 1 mois, la commande sera automatiquement annulée.
  UN CREDIT VOUS ENGAGE ET DOIT ETRE REMBOURSÉ. VERIFIEZ VOS CAPACITÉS DE REMBOURSEMENT AVANT DE VOUS ENGAGER.

• Par avoir : Pour régler sa commande par avoir, le Client doit entrer le numéro de l'avoir que BENATAR RALPH lui a fourni au préalable ainsi que son numéro de client. Si la valeur de l’avoir est supérieure au montant de la commande, seul le montant de la commande sera déduit de l’avoir, le Client pourra utiliser le reste de son avoir sur une prochaine commande. Si la valeur de l’avoir est inférieure au montant de la commande, le Client peut compléter par le mode de paiement de son choix.
  Un avoir est valable un an à partir de sa date d’émission et ne peut pas être cédé à un tiers.
   

Il n'est pas possible de payer par chèque sur le site internet.

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FACTURATION

Une facture détaillée sera adressée au Client sur son colis ou envoyer séparément par courrier et/ou par mail. L'indication du montant de la TVA donne la possibilité aux collectivités, sociétés et professions libérales de la récupérer.

6. Expédition

La livraison se fait à l'adresse spécifiée par le Client lors de sa commande. Elle ne pourra intervenir qu'une fois la commande validée par le Client, le paiement effectué dans son intégralité ainsi que la disponibilité complète et entière des articles commandés. Les centres de paiement bancaire éventuellement concernés auront donc donné au préalable leur accord de paiement. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée.
Par ailleurs, la société BENATAR RALPH se réserve le droit de refuser toute commande d'un Client avec lequel un litige en cours existerait.

 

MODES DE LIVRAISON

BENATAR RALPH propose 3 types de modes de livraison :

• La livraison express : Elle occasionne des frais de livraison dépendants du transporteur. Elle est opérée par Chronopost. La commande est livrée chez le Client en 24h à partir du moment où elle quitte le magasin Ralph Musique (délai moyen indiqué par le transporteur pour une commande livrable en France métropolitaine). Ce mode de livraison est disponible uniquement pour les commandes livrées en France métropolitaine. Les livraisons Chronopost s'effectuent du lundi au vendredi (pas de livraison le week-end).

• La livraison standard : opérée par La Poste et le service Colissimo. La commande est livrée chez le Client en 48 à 72h à partir du moment où elle quitte le magasin Ralph Musique (délai moyen indiqué par le transporteur pour une commande livrable en France métropolitaine).

• L’enlèvement magasin : le Client commande en ligne et vient réceptionner son colis au magasin Ralph Musique, 32 rue de la Thibaudière, 69007 Lyon. Le retrait en magasin est totalement gratuit. Le Client est averti par email lorsque sa commande est prête à être retirée.

 

ZONES DE LIVRAISON

BENATAR RALPH propose la livraison en France métropolitaine sauf Corse et DOM-TOM.

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DÉLAIS DE LIVRAISON

Une commande est traitée à partir du moment où BENATAR RALPH reçoit le paiement de celle-ci. Les délais indiqués ci-dessous s’entendent hors temps de réception de paiement (dans le cas d’un paiement par virement par exemple), hors temps de préparation de la commande et dans le cas où l’ensemble des articles commandés par le Client sont disponibles immédiatement.

Si le Client choisit une livraison express pour la France métropolitaine, il recevra sa commande sous 24h ouvrables après son expédition (délai moyen indiqué par le transporteur), délai auquel il faut ajouter le temps de réception de paiement et le temps de préparation.

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RETARD DE LIVRAISON

Les délais de livraison sont indiqués à titre indicatif et doivent être comptés en jours ouvrables. Cependant, lorsque le délai n’est pas respecté, le Client doit le signaler à BENATAR RALPH par téléphone au 04 78 72 05 63 ou par email via le formulaire de contact.

Une enquête sera menée auprès des services de transports concernés et en fonction du résultat, soit le colis sera réexpédié, soit la commande sera remboursée au Client tout frais de port inclus.

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DROIT DE RÉTRACTATION ET RETOUR

Tout Client particulier bénéficie de 14 jours pour utiliser son droit de rétractation, à partir du moment où celui-ci prend possession physiquement de la totalité de sa commande. Si la commande est livrée en plusieurs fois, le délai de rétractation débute au moment où le Client reçoit le dernier article.

Le Client peut utiliser son droit de rétractation sans avoir à se justifier. Il renvoie alors le ou les articles concernés à ses frais.

Avant tout retour de marchandise, le Client informe Ralph Musique par téléphone au 04 78 72 05 63 ou par email via le formulaire de contact. Celui-ci lui donnera la marche à suivre pour retourner le ou les produits.

Une fois la marchandise réceptionnée par BENATAR RALPH, le Client sera remboursé intégralement de sa commande hors frais de retours dans un délai de 14 jours.

Les produits doivent être retournés dans leur emballage d’origine non détérioré, dans un colis solide et rembourré pour éviter tout problème lié aux transports. Les produits incomplets, usés, endommagés ou salis ne seront pas repris.

Les produits doivent être retournés à :
Ralph Musique

32 rue de la Thibaudière, 69007 Lyon

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RÉCLAMATIONS

En signant le bordereau de livraison, le Client accepte les produits livrés en l'état et dès lors aucune réclamation relative à des dommages subits durant le transport ne sera acceptée. Il est de la responsabilité du Client d'effectuer toutes vérifications et de faire toutes réserves à l'arrivée du matériel et d'exercer, le cas échéant, tout recours contre le transporteur.

Si le colis est abîmé, le Client doit poser des réserves précises sur le récépissé (chocs, bosses, rayures, trous…).
Si le produit est endommagé, le Client doit refuser le colis.

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BENATAR RALPH ne peut en aucun cas être tenu de dédommager ou d'annuler une commande suite à l'impossibilité d'utiliser le produit acheté pour une raison d'incompatibilité avec le matériel ou logiciel déjà possédé par le Client.

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GARANTIE ET SAV

Les marchandises vendues par BENATAR RALPH sont garanties deux ans contre tout vice de fabrication, à l'exception des LAMPES et HAUT-PARLEURS garantis 3 MOIS, après examen du service après-vente.

La garantie se limite au remplacement gratuit des pièces défectueuses, réparation ou remboursement si le produit était amené à être inutilisable. Les matériels doivent parvenir à Ralph Musique soigneusement emballés, en port payé, et seront retournés en port payé. La garantie ne couvre ni l'usure, ni les qualités tonales. La garantie est caduque de plein droit en cas de mauvaise utilisation, de modification technique non-autorisée, ou encore de réparation effectuée par un atelier non agréé par BENATAR RALPH.

Toute garantie supérieure à deux ans et proposée par le constructeur doit être prise en charge directement par le constructeur auprès du Client final.

Suivant les produits et la date d'achat, la prise en charge de la réparation se fera soit par la société BENATAR RALPH, soit par le constructeur directement. En cas de retour de matériel s'avérant non défectueux, des frais de transport, de manutention et de tests (au coût horaire de 48,00 € TTC) pourront être facturés au Client. Cette garantie ne couvre pas les dommages résultant d'accidents, de mauvaise utilisation ou de négligence.

Tout retour de marchandises nécessite l'accord préalable de la société BENATAR RALPH et l'obtention d'un numéro de retour délivré par celle-ci au Client, qui doit être très lisiblement inscrit sur tout colis retourné. Le retour des marchandises s'effectue aux frais, risques et périls du Client. Les produits doivent être impérativement retournés soit par la Poste en recommandé soit par transporteur. Les produits retournés sans protection physique ou mal protégés ne pourront pas bénéficier de la garantie, il appartient donc au Client de veiller à protéger et assurer le ou les produits retournés lors de leur transport.

Il appartient au Client de conserver emballages, accessoires fournis avec le produit ainsi que les éventuelles étiquettes apposées sur le produit ou ses emballages, et qui sont nécessaires pour bénéficier de la garantie offerte.

La société BENATAR RALPH n'est pas le producteur des produits présentés, au sens de la loi n°98-389 du 19 mai 1998 relative à la responsabilité du fait des produits défectueux. Par conséquent, en cas de dommages causés à une personne ou à un bien par un défaut du produit, seule la responsabilité du producteur de celui-ci pourra être recherchée par le Client.

La société BENATAR RALPH veillera à appliquer la garantie sur tout produit retourné dans les meilleurs délais. Toutefois, lorsque la réparation nécessitera le renvoi du produit au producteur, elle ne pourra être tenue pour responsable des éventuels retards du fait du producteur. 

 

RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ ET RESPONSABILITÉ

La société BENATAR RALPH conserve la propriété des marchandises jusqu'à leur paiement intégral de la part du Client. Le transfert de propriété des produits au Client s'effectue au moment où le client prend physiquement possession de la marchandise. Durant la période s'écoulant de la livraison au transfert de propriété, les risques de pertes, vols ou destruction sont à la charge de BENATAR RALPH.

Le Client s'engage, pour le cas d'une procédure de redressement judiciaire affectant son entreprise, à participer activement à l'établissement d'un inventaire des marchandises se trouvant dans ses stocks et dont la société BENATAR RALPH revendique la propriété. A défaut, la société BENATAR RALPH a la faculté de faire constater l'inventaire par huissier aux frais du Client. Le Client s'interdit de revendre, de transformer ou d'incorporer les marchandises livrées à compter de la date de jugement prononçant le redressement judiciaire ou la liquidation des biens de son Entreprise. La société BENATAR RALPH pourra interdire au Client de procéder à la revente, la transformation ou l'incorporation des marchandises en cas de retard de paiement.

Pour garantir les paiements non encore effectués et notamment le solde du compte du Client dans les écritures de la société BENATAR RALPH, il est expressément stipulé que les droits relatifs aux marchandises livrées mais impayées se reporteront sur les marchandises identiques en provenance de la société BENATAR RALPH en stock chez le Client, sans qu'il soit besoin d'imputer les paiements sur une vente ou livraison déterminée.

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CONFIDENTIALITÉ DES DONNÉES

Les données nominatives fournies par le Client ne sont pas diffusées à des tiers.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant à la société BENATAR RALPH par courrier et en justifiant de son identité.

Pour satisfaire aux obligations fiscales et légales, une copie papier et informatique de chaque facture sera conservée par la société BENATAR RALPH.

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ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et les produits proposés à la vente sont conformes à la réglementation française. 

Pour les Clients professionnels, tous les différends relatifs à la formation, l'exécution et la cessation des obligations contractuelles entre les parties ne pouvant donner lieu à un règlement à l'amiable seront soumises à la juridiction du Tribunal de Commerce de Lyon, France, dans le ressort duquel se trouve le siège de la société BENATAR RALPH.

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